Descripteurs
![]() personnalité juridiqueSynonyme(s)personne morale ;personne physique sujet de droit |
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[article]
Titre : Personne Type de document : texte imprimé Auteurs : Gaëlle Darras, Auteur Editeur : Faton, 2011 Article : p.17 Langues : Français (fre)
in Citoyen junior > 013 (10/2011)Descripteurs : personnalité juridique Résumé : Présentation, en 2011, de la notion de personne dans le domaine du droit : la personnalité juridique ; les personnes physiques et les personnes morales, leurs droits et leurs obligations. Nature du document : documentaire Genre : article de périodique [article] Personne [texte imprimé] / Gaëlle Darras, Auteur . - Faton, 2011 . - p.17.
Langues : Français (fre)
in Citoyen junior > 013 (10/2011)
Descripteurs : personnalité juridique Résumé : Présentation, en 2011, de la notion de personne dans le domaine du droit : la personnalité juridique ; les personnes physiques et les personnes morales, leurs droits et leurs obligations. Nature du document : documentaire Genre : article de périodique Pourquoi Britney Spears a-t-elle été placée sous tutelle ? Pourquoi ne l'est-elle plus ? / Play Bac Presse (2021) in L'Actu (Paris. 1997), 6697 (17/11/2021)
[article]
Titre : Pourquoi Britney Spears a-t-elle été placée sous tutelle ? Pourquoi ne l'est-elle plus ? Type de document : texte imprimé Editeur : Play Bac Presse, 2021 Article : p.7 Langues : Français (fre)
in L'Actu (Paris. 1997) > 6697 (17/11/2021)Descripteurs : chanteur / Etats-Unis / libertés individuelles / personnalité juridique Résumé : Point sur les raisons ayant amené la mise sous tutelle de la chanteuse américaine Britney Spears, sur la durée de cette tutelle, sur les contraintes que cela entraînait dans sa vie quotidienne. Nature du document : documentaire Genre : article de périodique [article] Pourquoi Britney Spears a-t-elle été placée sous tutelle ? Pourquoi ne l'est-elle plus ? [texte imprimé] . - Play Bac Presse, 2021 . - p.7.
Langues : Français (fre)
in L'Actu (Paris. 1997) > 6697 (17/11/2021)
Descripteurs : chanteur / Etats-Unis / libertés individuelles / personnalité juridique Résumé : Point sur les raisons ayant amené la mise sous tutelle de la chanteuse américaine Britney Spears, sur la durée de cette tutelle, sur les contraintes que cela entraînait dans sa vie quotidienne. Nature du document : documentaire Genre : article de périodique