| Titre : |
La propriété intellectuelle |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Editeur : |
Nane, 2008 |
| Collection : |
Raconte-moi... Explique-moi... |
| Description : |
47 p. |
| ISBN/ISSN : |
978-2-84368-074-8 |
| Note générale : |
Glossaire |
| Descripteurs : |
droit commercial / droit d'auteur / propriété industrielle / propriété littéraire et artistique
|
| Index. décimale : |
340 Droit - justice |
| Résumé : |
Ce livre explique la question de la rémunération des créateurs et des auteurs pour leurs inventions et leurs oeuvres, la propriété industrielle et les brevets, le droit d'auteur et les droits connexes, les atteintes aux droits de la propriété intellectuelle, piratage et contrefaçon, enfin des droits d'utilisation qui s'ouvrent à tous, dans le respect moral de l'oeuvre, le domaine public. |
| Nature du document : |
documentaire |
La propriété intellectuelle [texte imprimé] . - Nane, 2008 . - 47 p.. - ( Raconte-moi... Explique-moi...) . ISBN : 978-2-84368-074-8 Glossaire
| Descripteurs : |
droit commercial / droit d'auteur / propriété industrielle / propriété littéraire et artistique
|
| Index. décimale : |
340 Droit - justice |
| Résumé : |
Ce livre explique la question de la rémunération des créateurs et des auteurs pour leurs inventions et leurs oeuvres, la propriété industrielle et les brevets, le droit d'auteur et les droits connexes, les atteintes aux droits de la propriété intellectuelle, piratage et contrefaçon, enfin des droits d'utilisation qui s'ouvrent à tous, dans le respect moral de l'oeuvre, le domaine public. |
| Nature du document : |
documentaire |
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> 2805 droit > droit > droit privé > droit civil > droit des personnes > droit intellectuel > propriété littéraire et artistique
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