Descripteurs
Documents disponibles dans cette catégorie (4)



La propriété intellectuelle / Nane (2008)
Titre : La propriété intellectuelle Type de document : texte imprimé Editeur : Nane, 2008 Collection : Raconte-moi... Explique-moi... Description : 47 p. ISBN/ISSN : 978-2-84368-074-8 Note générale : Glossaire Descripteurs : droit commercial / droit d'auteur / propriété industrielle / propriété littéraire et artistique Index. décimale : 340 Droit - justice Résumé : Ce livre explique la question de la rémunération des créateurs et des auteurs pour leurs inventions et leurs oeuvres, la propriété industrielle et les brevets, le droit d'auteur et les droits connexes, les atteintes aux droits de la propriété intellectuelle, piratage et contrefaçon, enfin des droits d'utilisation qui s'ouvrent à tous, dans le respect moral de l'oeuvre, le domaine public. Nature du document : documentaire La propriété intellectuelle [texte imprimé] . - Nane, 2008 . - 47 p.. - (Raconte-moi... Explique-moi...) .
ISBN : 978-2-84368-074-8
Glossaire
Descripteurs : droit commercial / droit d'auteur / propriété industrielle / propriété littéraire et artistique Index. décimale : 340 Droit - justice Résumé : Ce livre explique la question de la rémunération des créateurs et des auteurs pour leurs inventions et leurs oeuvres, la propriété industrielle et les brevets, le droit d'auteur et les droits connexes, les atteintes aux droits de la propriété intellectuelle, piratage et contrefaçon, enfin des droits d'utilisation qui s'ouvrent à tous, dans le respect moral de l'oeuvre, le domaine public. Nature du document : documentaire Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité 346.048 NAN documentaire CDI 09949 Disponible
[article]
Titre : Shopping de Noël Type de document : texte imprimé Auteurs : Constance Cuvillier, Auteur Editeur : Faton, 12/2011 Article : p.30-32 Langues : Français (fre)
in Citoyen junior > 015 (12/2011)Descripteurs : droit commercial / droit du travail Résumé : Présentation, en 2011, de différents points de législation, à l'occasion d'achats de Noël : le contrat de vente et les obligations qu'il implique ; les démarches à accomplir pour ouvrir un commerce (centre de formalité des entreprises, registre du commerce ), pour vendre de l'alcool ; les règles à respecter pour exposer des objets en vitrine ; la production et la vente de foie gras ; la législation du travail en matière de jours fériés ; service de garde des médecins et des pharmaciens. Nature du document : documentaire Genre : article de périodique [article] Shopping de Noël [texte imprimé] / Constance Cuvillier, Auteur . - Faton, 12/2011 . - p.30-32.
Langues : Français (fre)
in Citoyen junior > 015 (12/2011)
Descripteurs : droit commercial / droit du travail Résumé : Présentation, en 2011, de différents points de législation, à l'occasion d'achats de Noël : le contrat de vente et les obligations qu'il implique ; les démarches à accomplir pour ouvrir un commerce (centre de formalité des entreprises, registre du commerce ), pour vendre de l'alcool ; les règles à respecter pour exposer des objets en vitrine ; la production et la vente de foie gras ; la législation du travail en matière de jours fériés ; service de garde des médecins et des pharmaciens. Nature du document : documentaire Genre : article de périodique Vente d'alcool aux mineurs : la loi n'est pas bien respectée, selon un test / Play Bac Presse (2019) in L'Actu (Paris. 1997), 5950-5951-1 (29/06/2019)
[article]
Titre : Vente d'alcool aux mineurs : la loi n'est pas bien respectée, selon un test Type de document : texte imprimé Editeur : Play Bac Presse, 2019 Article : p.5 Langues : Français (fre)
in L'Actu (Paris. 1997) > 5950-5951-1 (29/06/2019)Descripteurs : boisson alcoolisée / droit commercial / droit des mineurs Résumé : Présentation des résultats d'un test où des adolescents ont pu se procurer illégalement de l'alcool auprès de commerçants, et amendes encourues par ces derniers. Nature du document : documentaire Genre : article de périodique [article] Vente d'alcool aux mineurs : la loi n'est pas bien respectée, selon un test [texte imprimé] . - Play Bac Presse, 2019 . - p.5.
Langues : Français (fre)
in L'Actu (Paris. 1997) > 5950-5951-1 (29/06/2019)
Descripteurs : boisson alcoolisée / droit commercial / droit des mineurs Résumé : Présentation des résultats d'un test où des adolescents ont pu se procurer illégalement de l'alcool auprès de commerçants, et amendes encourues par ces derniers. Nature du document : documentaire Genre : article de périodique Vente de tabac aux mineurs : la loi nest pas respectée / Play Bac Presse (2019) in L'Actu (Paris. 1997), 5851 (06/03/2019)
[article]
Titre : Vente de tabac aux mineurs : la loi nest pas respectée Type de document : texte imprimé Editeur : Play Bac Presse, 2019 Article : p.4 Langues : Français (fre)
in L'Actu (Paris. 1997) > 5851 (06/03/2019)Descripteurs : droit commercial / politique sanitaire / tabagisme Mots-clés : protection de l'enfance (aide sociale) Résumé : Point sur le non-respect par les buralistes de la loi interdisant la vente de tabac aux mineurs, suite à des études menées en France. Nature du document : documentaire Genre : article de périodique [article] Vente de tabac aux mineurs : la loi nest pas respectée [texte imprimé] . - Play Bac Presse, 2019 . - p.4.
Langues : Français (fre)
in L'Actu (Paris. 1997) > 5851 (06/03/2019)
Descripteurs : droit commercial / politique sanitaire / tabagisme Mots-clés : protection de l'enfance (aide sociale) Résumé : Point sur le non-respect par les buralistes de la loi interdisant la vente de tabac aux mineurs, suite à des études menées en France. Nature du document : documentaire Genre : article de périodique